Comité Social Territorial (CST) anciennement Comité Technique  (CT)

Ville - CCAS - La Roche-sur-Yon Agglomération

2025

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Vendredi 13 juin

Ordre du jour :

1. Validation du PV du CST du 04 avril 2025 (Vote)

2. Réorganisation de la fonction financière Ville/Agglomération (Vote)

3. CNAS/COSeL – Bilan d’activité 2024 (Vote)

4. Réorganisation de la direction citoyenneté et jeunesse (Vote)

5. Présentation du plan d’actions égalité femmes-hommes (Vote)

6. Présentation de la DSP activités extra-scolaires (Vote)

7. Élections professionnelles 2026 (Vote)-Création d’instances consultatives communes -Recours au vote électronique

8. Questions diverses

Vendredi 4 avril

Ordre du jour :

1. Validation du PV du CST du 6 février 2025 (Vote)

2. Présentation de la DSP Réseau de chaleur urbain (Vote)

3. Réorganisation de la direction Aménagement Urbanisme Habitat et Hébergement (Vote)

4. Modification des conditions d’accès au temps partiel (Vote)

5. Modification des règles de gestion de la prime annuelle (Vote)

6. Questions diverses

Vendredi 6 février

Ordre du jour :

1. Validation des PV des CST des 10 octobre et 22 novembre 2024 (Vote)

2. Évolution de l’organisation de la direction citoyenneté (Vote)

3. Réorganisation de la direction des Bâtiments (Vote)

4. Gestion du régime indemnitaire des agents en congé longue maladie / congé longue durée / congé grave maladie et impact sur l’accord collectif modifiant le régime de prévoyance complémentaire, à adhésion obligatoire, au bénéfice des personnels de la Ville, de l’Agglomération, du CIAS et du CCAS de La Roche-sur-Yon (Vote)

5. Versement d’une prime exceptionnelle aux agents du CMS (Vote)

6. Réorganisation de la fonction financière au sein de la collectivité – Expérimentation (Information)

7. Questions diverses

2024

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Vendredi 22 novembre

Ordre du jour :

1. Validation du PV du CST du 10 octobre 2024 (Vote)

2. Réorganisation de la direction des finances (Vote)

3. Présentation du rapport social unique Ville, Agglomération et CCAS 2023 (Information)

4. Questions diverses

Vendredi 11 octobre

Ordre du jour :

1. Validation des PV des CST des 14 juin, 25 juin et 2 juillet 2024 (Vote)

2. Accord collectif instituant un régime de prévoyance complémentaire au bénéfice de l'ensemble du personnel(Vote)

3. Mise en oeuvre d'un nouveau régime indemnitaire pour les agents de la police municipale (Vote)

4. Réorganisation du service nature en ville (Vote)

5. Réorganisation de la direction proximité et prévention (Vote)

6. Présentation des indicateurs de mesure des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes

7. Questions diverses

Mardi 2 juillet

Ordre du jour :

1. Mise en œuvre du SMA au sein de la direction Petite Enfance (vote)

2. Questions diverses

Mardi 25 juin

Ordre du jour :

1. Mise en place du complément indemnitaire annuel - CIA (Vote)

2. Révision de la fiche d'entretien professionnel (Vote)

3. Questions diverses)

Vendredi 14 juin

Ordre du jour :

1. Validation du PV du CST du 16 février 2024 (Vote)

2. CNAS 1 COSeL - Bilan d'activité 2023 (Vote)

3. Bilan de la mise en oeuvre des 1607 heures au sein des EHPAD

4. Modification des règles de gestion des indemnités horaires pour travail normal de nuit (Vote)

5. Bilan de la démarche FNP au sein des EHPAD de La Roche-sur·Yon

6. Mise en oeuvre du SMA au sein de la direction petite enfance (Vote)

7. Conditions de mise en oeuvre du temps partiels au sein de la collectivité (Vote)

8. Questions diverses

Vendredi 16 février

Ordre du jour :

1. Validation des PV des CST des 20 et 29 novembre 2023 - Vote

2. Evolution de l'organigramme général de la collectivité - Vote

3. Réorganisation de la Direction Bâtiments - Vote

4. Réorganisation de la Direction Petite Enfance - Vote

5. Actualisation du règlement d'attribution des indemnités de frais de mission temporaire - Vote

6. Actualisation du protocole portant sur l'exercice du droit syndical et de la charte sur la reconnaissance du parcours syndical - Vote

7. Actualisation des Lignes Directrices de Gestion - Vote

8. Fermeture de l'EHPAD « La bienvenue » de Dompierre-sur-Yon - Vote

9. Mise en œuvre des indemnités forfaitaires complémentaires pour élection attribuées aux agents du CIAS - Vote

10. Questions diverses

CR CST du 16 février

2023

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Mercredi 29 novembre

Conformément à l'article 14 du règlement intérieur du CST, lors de l'ouverture de la séance du Comité social territorial (CST), le 20 novembre 2023, il a été constaté que le quorum n'était pas atteint au sein du collège des représentants du personnel.

Ordre du jour :

1. Validation du PV du CST du 29 septembre 2023

2. Personnels du CIAS - Conditions d'indemnisation des heures supplémentaires

3. Personnels du CIAS - Adhésion au CNAS et au COSeL

4. Personnels du CIAS - Présentation des effectifs permanents au sein de chaque EHPAD

5. Mise en oeuvre d'astreintes au sein du CIAS

6. Questions diverses

CR CST du 29 novembre

CR CST du 20 novembre

Vendredi 29 septembre

Ordre du jour :

1. Validation des PV des CST des 17 mai, 14 juin, 15 juin et 22 juin 2023

2. Reprise en gestion directe du théâtre municipal- Vote

3. Présentation du rapport social unique 2022- Information

4. Evolution de la Charte sur la reconnaissance du parcours syndical dans le développement de la carrière et l'évolution professionnelle - Vote

5. Protection sociale complémentaire des agents du CIAS - Vote

6. Personnels du CIAS - Taux de promotion à compter du 1er janvier 2024 - Vote

7. Règlement du temps de travail au sein des EHPAD du CIAS - Vote

8. Règlement intérieur du personnel - Vote

9. Bilan d'activité du Centre municipal de santé (CMS) - Vote

10. Questions diverses

Jeudi 22 juin

Ordre du jour :

1. Mise en œuvre du service minimum d’accueil - Vote

2. Questions diverses

CR CST du 22 juin

Jeudi 15 juin

Ordre du jour :

1. Mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, de la sujétion, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) au sein du CIAS - Vote

2. Personnels du CIAS – création d’une prime grand âge - Vote

3. Mise en place au sein du CIAS d’une indemnité horaire pour travail normal de nuit - Vote

4. Mise en place au sein du CIAS d’une indemnité forfaitaire pour travail les dimanches et les jours fériés - Vote

5.  Instauration d’une prime de revalorisation pour les médecins exerçant au sein des EPHAD du CIAS - Vote

6. Personnels du CIAS – modalités d’attribution de l’allocation aux parents d’enfants handicapés ou infirmes de
   moins de 20 ans - Vote

7. Personnels du CIAS – Modalités d’utilisation du compte-épargne temps (CET) - Vote

8. Personnels du CIAS – règlement d’attribution des indemnités de frais de mission temporaire- Vote

9. Conditions de recrutement d’agents mineurs au sein des EPHAD gérés par le CIAS- Vote

10. Adoption d’une charte relative à la formation professionnelle- Vote

11. Adoption du règlement intérieur de prévention des risques professionnels - Vote

12. Mise en oeuvre du télétravail au sein des services du CIAS de la Roche-sur-Yon - Vote

13. Questions diverses

Mercredi 14 juin

Ordre du jour :

1. Validation des procès-verbaux des CST des 02 et 14 mars 2023 - Vote

2. Réorganisation de la direction de la communication - Vote

3. Réorganisation de la direction de l’éducation - Vote

4. Mise en œuvre du service minimum d’accueil - Vote

5. Réorganisation de la direction des moyens logistiques mutualisés (DMLM) - Vote

6. Forfait mobilité - Vote

7. Présentation du bilan action sociale - Information

8. Appel à projet du Fond National de prévention des risques (FNP) - Vote

9. Questions diverses

Mercredi 17 mai

Ordre du jour :

1. Point d'étape sur la création d'un CIAS

2. Mise en œuvre du Centre de Ressources Territorial (CRT)

3. Questions diverses

Mercredi 8 mars

Ordre du jour :

1. Actualisation du règlement relatif au temps de travail dans les EHPAD

2. Participation de la collectivité au financement de la protection sociale complémentaire

3. Questions diverses

Jeudi 2 mars

Ordre du jour :

1. Adoption du règlement intérieur du Comité Social Territorial (CST)

2. Approbation du compte rendu du 14 octobre 2022

3. Réorganisation du Cabinet

4. Réorganisation de la Direction Proximité et Citoyenneté

5. Réorganisation de la direction Environnement, développement durable et paysages

6. Réorganisation de la Direction des Ressources Humaines

7. Actualisation du règlement relatif au temps de travail dans les EHPAD

8. Participation de la collectivité au financement de la protection sociale complémentaire

9. Questions diverses

2022

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Vendredi 25 Novembre - ANNULÉ

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu du 14 octobre 2022

2. Actualisation du règlement relatif au temps de travail dans les EPHAD

3. Réorganisation de la Direction des Ressources Humaines

4. Questions diverses

Intersyndicale 1607h EHPAD

APPEL A LA GRÈVE

Vendredi 14 Octobre

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu du comité technique du 21 juin 2022

2. fonctionnement des cimetières au sein de la Ville de La Roche-sur-Yon

3. Condition de recrutement d'agents mineurs au sein des EHPAD

4. Mise en œuvre d'une prime de revalorisation pour certains personnels du CCAS

5. Adoption d'un règlement informatique applicable au sein de la Ville, CCAS, de l'Agglomération, du CCAS et du CIAS  de La Roche-sur-Yon

6. Gestion de l'apprentissage au sein de la collectivité

7. Questions diverses

Mardi 21 juin

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu du 25 mars 2022

2. Bilan Action Sociale

3. Transfert de certains personnels du CCAS de la ville de La Roche-sur-Yon vers le CIAS de La Roche-sur-Yon Agglomération - Point d'étape

4. Réorganisation de la Direction de l'Education

5. Elections professionnelles 2022 - Protocole électoral et conditions de mise en œuvre du vote électronique

6. Actualisation du règlement relatif au temps de travail

7. Règlement relatif à l'utilisation des titres repas

8. Gestion des Bons et loyaux services (BLS)

9. Actualisation du règlement d'attribution des indemnités de frais de mission temporaire

10. Questions diverse

Vendredi 25 mars

Ordre du jour :

1. Approbation des comptes rendus des 28 septembre et 30 novembre 2021

2. Réorganisation de la police municipale

3. Réorganisation de la direction des affaires culturelles

4. Réorganisation de la direction du développement économique, du commerce, de l'emploi et de la formation

5. Choix du mode de gestion du réseau de transports urbains - Communauté d'agglomération de La Roche-sur-Yon

6. Elections professionnelles 2022 :  - Création d'instances consultatives communes  - Vote électronique

7. Continuité du service public et conditions d'exercice du droit de grève

8. Questions diverses

2021

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Mardi 23 novembre

Ordre du jour :

1. Délégation de service public par voie d'affermage pour la gestion et l'animation des pépinières d'entreprises Coty et la Loco

2. Rattachement des services du syndicat mixte du Pays Yon et Vie à l'Agglomération

3. Règlement intérieur relatif ê:lU temps de travail au sein de la Ville, de l'Agglomération et du CCAS de La Roche-sur-Yon

4. Participation de la collectivité au financement de la protection sociale complémentaire

5. Questions diverses

Mardi 28 septembre

Ordre du jour :

1. Approbation des comptes rendus des 25 mars et 10 mai 2021

2. Réorganisation de la direction bâtiments - service de maintenance des bâtiments

3. Réorganisation de la direction Action sociale, santé, solidarité

4. Réorganisation du pôle Services à la population

5. Présentation du rapport social unique

6. Bilan action sociale

7. Questions diverses

Lundi 10 mai

Ordre du jour :

1. Mise en œuvre d’une indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE)

2. Présentation du règlement d’utilisation des véhicules de service

3. Présentation de la charte formation de la collectivité

4. Questions diverses

Jeudi 25 mars

Ordre du jour :

1. Approbation des comptes rendus des 25 septembre et 16 décembre 2020

2. Réorganisation de la direction du cabinet

3. Réorganisation de la direction du développement économique, commerce, emplOi, formation - service action économique

4. Réorganisation de la direction des affaires culturelles

5. Fermeture des structures petite enfance pendant les congés d'été 1 de Noël

6. Réorganisation de la direction bâtiments - service de maintenance des bâtiments

7. Réorganisation de la direction des moyens logistiques mutualisés

8. Présentation du plan d'actions en faveur de l'égalité F/H

9. Présentation du règlement d'utilisation des véhicules de service

10. Présentation d'un dossier de demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention

11. Questions diverses

2020

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Mercredi 16 décembre

Ordre du jour :

1. Création de la SPL Tourisme

2. Réorganisation de la direction habitat et hébergement

3. Réorganisation du cabinet

4. Réorganisation de la direction communication et relations publiques

5. Réorganisation de la direction proximité et citoyenneté

6. Réorganisation de la direction affaires juridiques et assemblées

7. Présentation des lignes directrices de gestion

8. Réorganisation du temps de travail- Point d'étape

9. Modification de la charte relative au télétravail

10. Mise en œuvre de la prime grand âge au sein des EHPAD de la Roche-sur-Yon

11. Congés annuels 2021

12. Questions diverses

Vendredi 25 septembre

Ordre du jour :

1. Approbation des comptes rendus du 30 avril 2020, 7 mai 2020 et 18 juin 2020

2. Délégations de service public: Assainissement collectif et Fourrière

3. Réorganisation du service réglementation - droits de place

4. Présentation du bilan social 2019

5. Gestion du temps de travail et passage aux 1 607h

6. Réorganisation de la direction des ressources humaines

7. Questions diverses.

Jeudi 18 juin

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du 10 février 2020

2. Point d'étape sur l'organisation des services pendant la crise COVID 19

3. Déploiement du RIFSEEP sur de nouveaux cadres d'emplois

4. Conditions de versement de la prime exceptionnelle suite à la crise COVID 19

5. Bilan d'activité 2019 du CNAS/COSEL

6. Questions diverses.

Jeudi 7 mai

Ordre du jour :

1. Organisation des services dans le cadre du déconfinement progressif à partir du 11 mai

2. Questions diverses.

Jeudi 30 avril

Ordre du jour :

1. Gestion des congés annuels dans le cadre de la crise sanitaire et suite à l'ordonnance n°2020-430 (projet de note ci-joint)

2. Questions diverses.

Lundi 10 février

Ordre du jour :

1. Approbation du Compte Rendu du 9 décembre 2019

2. Présentation du Fonctionnement du Complexe Aquatique et Patinoire

3. Modification des Règles Internes de Progression de Carrière

4. Mode de Gestion du Parc des Expositions et de la Salle des Fêtes du Bourg-sous-la-Roche

5. Questions Diverses

2019

Ordre  du  Jour

Comptes  Rendus

Lundi 9 décembre

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du 16 octobre 2019

2. Mise en place des astreintes des infirmières au sein des EHPAD

3. Temps de travail annuel 2020

4. Questions Diverses

Mercredi 16 octobre

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du 24 Juin 2019

2. Présentation du diagnostic égalité Femmes Hommes

3. Présentation de la loi de transformation de la fonction publique

4. Adhésion de la collectivité à l'offre prévoyance du groupe Territoria Mutuelle

5. Modification des règles internes de progression de carrière

6. Modification des règles d'attribution du régime indemnitaire aux agents contractuels du CCAS

7. Questions Diverses

Lundi 24 juin

Ordre du jour :

1. Approbation du CR du 11 mars 2019

2. Organisation Fonctionnelle des EHPAD

3. Protection Complémentaire Prévoyance, Santé

4. Fonctionnement du Multi Accueil Les Girafons

5. Organisation du Service Restauration et Entretien de la Direction de l'Éducation - Expérimentation

6. Modification du Régime Indemnitaire Applicable à certains Cadres d'Emplois

7. Bilan des Actions de Formation 2018

8. Diffusion des Organigrammes

9. Questions Diverses

Lundi 11 mars

Ordre du jour :

1.  Adoption du Règlement Intérieur du Comité Technique

2.  Approbation des Comptes Rendus du 18 mai et du 19 oct. 2018 pour la Ville - du 24 mai, 19 sept. et 15 oct. 2018 pour l'Agglo.

3.  Présentation de la Plateforme Pléiade

4.  Modification des Règles internes de Progression de Carrière

5.  Bilan des dispositifs de l'action sociale : CNAS et COSeL

6.  Modification des Horaires d'Ouverture du Service Relations Citoyens

7.  Questions Diverses